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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 29 juin 2020

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Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 29 juin 2020 à 20 h 00 salle Jacques Esterel.

Finances :

1. Election d’un président de séance – article L.2121-14 du CGCT

2. Comptes de gestion 2019 : budget principal, budgets annexes et budget de la Régie des Eaux

3. Comptes administratifs 2019 : budget principal, budgets annexes et budget de la Régie des Eaux

4. Affectation des résultats 2019 : budget principal, budgets annexes et budget de la Régie des Eaux

5. Décisions budgétaires modificatives

6. Vote des taux d’imposition 2020

Administration générale :

7. Délégation du Conseil municipal au Maire : modification des items 22 et 23

8. Majoration des crédits d’heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l’exercice d’une activité professionnelle

9. Convention cadre avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire

Urbanisme – Assainissement - Bâtiment :

10. Convention avec le Syndicat des 3 Rivières : travaux en rivière et exercice du droit de pêche

11. Ouverture d’une enquête publique pour le classement et le déclassement d’emprises de voirie

Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal

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